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Règlement

Responsabilité

1. La responsabilité de l’organisateur du stage ne saurait être engagée, d’une façon générale, dans tous les cas  où l’inexécution ou la mauvaise exécution de ses obligations résulterait d’un cas de force majeure ou  cas fortuit indépendant de sa volonté. 

2. L’organisateur du stage n’est tenue à aucune obligation de résultat et ne pourra notamment être tenu  responsable d’omissions, d’inexactitudes ou d’erreurs dans les programmes repris sur son site, ni des  conséquences que celles-ci pourraient avoir pour les Clients. 

3. La responsabilité de l’organisateur du stage ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’erreur, omission  ou inexactitude mentionnée lors des Stages ou dans les documents remis aux Clients dans le cadre de  celles-ci.

4. L’organisateur du stage ne garantit pas que les Stages proposés correspondent aux besoins du Client qui est  seul responsable de son choix. 

5. L’organisateur du stage n’est pas responsable en cas de perte, de vol ou de casse des objets apportés au  Stage par les participants. 

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Résiliation

1. L’organisateur du stage et le Client se réservent la possibilité de résilier à tout moment les relations  contractuelles en cas de non-respect par l’autre partie de l’une quelconque de ses obligations au titre  des présentes CGUV et ce, sans préjudice de tous dommages et intérêts éventuels qui pourraient être  réclamés à la partie défaillante. 

2. La résolution des relations contractuelles en cas de faute du Client entraîne l’exigibilité immédiate  des sommes restant dues. 

3. L’organisateur du stage se réserve le droit de mettre fin au Stage d’un enfant dont le comportement constitue  une entrave au bon déroulement du Stage des autres enfants. 

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Déroulement pratique du Stage

1. Le Client doit spontanément indiquer si des allergies alimentaires sont connues.

2. En cas d’intempéries, les activités prévues à l’extérieur seront maintenues. Le Client doit prévoir  des vêtements en conséquence pour son enfant ainsi qu’une tenue de rechange. Il doit, en règle  générale, prévoir une tenue adaptée aux activités du Stage. 

3. Si un Stage nécessite un déplacement (natation, équitation, tennis, etc.), celui-ci sera organisé  par l’organisateur du stage via des véhicules comme des minibus, des camionnettes ou des voitures. 

4. Une autorisation signée du(des) parent(s) est indispensable si l’enfant rentre seul ou avec une  tierce personne à l’issue des journées du Stage. 

5. Une garderie est offertes les jours du Stage dès 8 heures et jusque 17 heures. Cette garderie  est gratuite.

En cas d’arrivée du Client après 17 heures, un supplément de 10 euros par quart d’heure entamé sera  porté au compte du Client, ce que celui-ci accepte. 

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Droit à l’image des participants

Les photos prises pendant le Stage sont considérées libres d’utilisation par l’organisateur du stage pour ses outils  de communication : sites Internet, réseaux sociaux, etc. 

L’utilisation de ces images n’a d’autre but que d’illustrer les projets et activités de l’organisateur du stage. Cependant, le Client a l’occasion de s’opposer à cette utilisation. 

L’organisateur du stage invite le Client qui a fait ce choix, d’en informer les moniteurs, dès la première journée de  Stage, afin que les photos de son enfant ne soient publiées sur un quelconque support. 

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